Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.D.I.S.T. SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L'INSA
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES de LYON

Numéro de dépôt :
1748505
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque S.E.D.I.S.T. SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L'INSA

Déposée le 9 novembre 1988 par INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES de LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.E.D.I.S.T. SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L'INSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES de LYON, domicilié(e) 20, avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raymond HAMELIN, Directeur de l'INSA de LYON - France.

La marque S.E.D.I.S.T. SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L'INSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.D.I.S.T. SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L'INSA est expirée depuis le 9 novembre 1998.

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES de LYON a également déposé les autres marques suivantes : DISTECH , INSACAST , SYSCAPT SALON DES SYSTEMES ET CAPTEURS ASSOCIES , tbi Toulouse Biotechnology Institute Bio & Chemical Engineering , ROTORINSA , TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE , INSA , FONDATION INSA LYON , INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES , TBI


INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES de LYON - 20, avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE CEDEX - France


M. Raymond HAMELIN, Directeur de l'INSA de LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Toutes activités se rapportant directement à la production et à la diffusion de connaissances, à leurs transferts, et à leurs applications. Appareils ou instruments scientifiques de toutes catégories à usage pédagogique, de recherche ou industriels, Appareils, instruments ou produits photographiques, cinématographiques, d'enregistrement et de diffusion de l'image et du son, supports magnétiques, vidéodisques, d'enregistrement numérique et de diffusion. Calculateurs et machines périphériques, appareillage de traitement de l'image, du son et de l'information. Appareil de mesure, de saisie de l'information, capteurs. Produits et maquettes en carton et papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, machines à écrire et articles de bureau. Tous matériels d'enseignement, matières diverses pour l'emballage, revues, périodiques, catalogues, livres. Jeux pédagogiques, articles de sport et d'entraînement, appareils de tests sportifs. Conseil et aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Services des établissements de publicité, communication auprès du grand public ou spécialisé par tous moyens. Rédaction de publicité, confection et diffusion de documents, location de matériel de publicité. - Conseils, informations ou renseignements industriels et d'affaires. travaux d'études de marché, de stratégie commerciale, de statistiques. Conseil en évaluation et valorisation des ressources humaines. Etudes architecturales et d'ingénierie, Tous actes liés à la communication. Agences de presse, revues de presse, communication sur place ou à distance par tous moyens (image, son, imprimés). Transmission de messages sous toutes leurs formes. Conception du message adapté. Distribution de l'information ponctuelle ou par réseaux. Conseil en évaluation et valorisation des ressources humaines. Constitution et exploitation de banques de données. Mise au point et exploitation de systèmes experts. Tous actes éducatifs et de diffusion des connaissances. Edition de livres, revues, journaux, bandes magnétiques son et image, vidéodisques, émission de radio et télévision, enseignement assisté par ordinateur, conception de programmes, production de films, de photographies, de cassettes, émissions diverses de radio et télévision. Prêts et locations de documents multimédias, hologrammes. Transmission par cable, satellite ou voie hertzienne terrestre. Etudes de besoins en formation, ingénierie éducative, constitutions de programmes de formation; réalisations de stages et de cours avec tous moyens d'accompagnement, travaux pratiques et entraînement, transferts de technologie et de savoir-faire. Plans d'assurance qualité de la formation. Animations diverses: colloques, congrès, expositions, forum. Organisation de la sélection. Etablissement de tests Divertissements et spectacles quels qu'en soient les moyens. Maquettes d'éducation. Jeux. Hôtellerie, restauration et conception et exploitation de centres d'éducation, de recherche, de formation continue et de loisirs. Etudes d'ingénierie et consultation professionnelle, travaux de laboratoires, imprimerie. Confection de programmes pour ordinateurs. Conception de matériel sportif. Notamment, études, création, de moyens de formation multimédias, ingénierie éducative, outils pédagogiques matériels ou immatériels, études et réalisation d'actions de formation animations, expositions, colloques, congrès journées et séjours d'études, production audiovisuelle ou écrite, ou par tout autre moyen, appareillage scientifique et de diffusion multimédias

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.