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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES
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ROTORINSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTORINSA
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3044448
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2030

Présentation de la marque ROTORINSA

Déposée le 28 juillet 2000 par INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTORINSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 20 avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyeres, 1274 Howald - Luxembourg.

La marque ROTORINSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROTORINSA arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES a également déposé les autres marques suivantes : DISTECH , INSACAST , SYSCAPT SALON DES SYSTEMES ET CAPTEURS ASSOCIES , tbi Toulouse Biotechnology Institute Bio & Chemical Engineering , TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE , INSA , FONDATION INSA LYON , INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES , TBI , SPOT L'ACTUALITE DE L'INSA DE LYON


INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 20 avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE - France


Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyeres, 1274 Howald - Luxembourg


Demande de renouvellement le 26 juillet 2010 n°2447376 - Publication au BOPI 2010-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458655 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553140 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753419 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Logiciel de prédiction du comportement dynamique des rotors et des machines tournantes basé sur l'ouvrage :.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.