Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSA RENNES
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3919807
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
INSA RENNES de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Présentation de la marque INSA RENNES

Déposée le 14 mai 2012 par la société INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSA RENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES domicilié(e) 20 avenue des Buttes de Coësmes, CS 70839 - 35708 - Rennes Cedex 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 500 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSA de Rennes - Bretagne Valorisation domicilié(e) Bâtiment 24, 263 avenue du Général Leclerc, Case 2406 - CS74205 - 35042 - Rennes Cedex - France.

La marque INSA RENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSA RENNES est expirée depuis le 14 mai 2022.

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : DISTECH , INSACAST , SYSCAPT SALON DES SYSTEMES ET CAPTEURS ASSOCIES , tbi Toulouse Biotechnology Institute Bio & Chemical Engineering , ROTORINSA , TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE , INSA , FONDATION INSA LYON , INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES , TBI


INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 20 avenue des Buttes de Coësmes, CS 70839 - 35708 - Rennes Cedex 7 - France - SIREN 193500972


INSA de Rennes - Bretagne Valorisation - Bâtiment 24, 263 avenue du Général Leclerc, Case 2406 - CS74205 - 35042 - Rennes Cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Papier ; Carton ; Boîtes en carton ou en papier ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Instruments d'écriture ; Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Aquarelles ; Dessins ; Instruments de dessin ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Conseil en organisation et direction des affaires ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Location d'appareils de télécommunication ; Émissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Location d'appareils de télécommunication ;

Éducation ; Formation ; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; Service de loisirs ; Publication de livres ; Prêt de livres ; Production de films ; Organisation de concours (éducation) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro- édition ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Étude de projets techniques ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Analyse de systèmes informatiques ; Conception de systèmes informatiques ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Service de traiteurs ; Réservation de logements temporaires.