Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAST
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ETS PUBLIC, EPSCP

Numéro de dépôt :
3865967
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
CAST de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ETS PUBLIC

Présentation de la marque CAST

Déposée le 10 octobre 2011 par la société INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ETS PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ETS PUBLIC domicilié(e) 20 avenue A. Einstein - 69621 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 196 901 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N. PENET INSAVALOR domicilié(e) 66 BD NIELS BOHR, BP 52132 - 69621 - VILLEURBANNE - France.

La marque CAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAST est expirée depuis le 10 octobre 2021.

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ETS PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : DISTECH , INSACAST , SYSCAPT SALON DES SYSTEMES ET CAPTEURS ASSOCIES , tbi Toulouse Biotechnology Institute Bio & Chemical Engineering , ROTORINSA , TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE , INSA , FONDATION INSA LYON , INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES , TBI


INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ETS PUBLIC, EPSCP - 20 avenue A. Einstein - 69621 - VILLEURBANNE - France - SIREN 196901920


N. PENET INSAVALOR - 66 BD NIELS BOHR, BP 52132 - 69621 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.