Institut National des Sciences Appliquées de Rennes, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
3754523
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
Présentation de la marque ORCC+
Déposée le 19 juillet 2010 par la société Institut National des Sciences Appliquées de Rennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCC+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la société Institut National des Sciences Appliquées de Rennes domicilié(e) 20 avenue des Buttes de Coësmes CS 70839 - 35708 - RENNES Cedex 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 500 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSA de Rennes, Bretagne Valorisation domicilié(e) 263 avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 – Case 2406 – CS 74205 - 35042 - RENNES Cedex - France.
La marque ORCC+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut National des Sciences Appliquées de Rennes, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 20 avenue des Buttes de Coësmes CS 70839 - 35708 - RENNES Cedex 7 - France - SIREN 193500972
INSA de Rennes, Bretagne Valorisation - 263 avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 – Case 2406 – CS 74205 - 35042 - RENNES Cedex - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Ordinateurs ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés ; programme de jeux électroniques ; microprocesseurs ; systèmes à microprocesseurs ; supports spécifiquement conçus pour ordinateurs ; téléphones ; cartes son ; cartes accélératrices graphiques ; circuits intégrés ; circuits électroniques contenant des données programmées ; produits et logiciels multimédia ; équipement d'enregistrement de disques ; processeurs de signaux numériques ; algorithmes de compression/décompression audio ; images, films cinématographiques, films et musique téléchargeable ; ;
Conversion de codes informatiques pour des tiers autre que conversion physique ; conversion de données et d'informations informatiques autre que conversion physique ; programmation pour ordinateurs (programmes informatiques) ; conseils informatiques (consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels) ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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