Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSA ROUEN
Institut national des sciences appliquées de Rouen, EPSCP

Numéro de dépôt :
3988486
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
INSA ROUEN de Institut national des sciences appliquées de Rouen

Présentation de la marque INSA ROUEN

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la société Institut national des sciences appliquées de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSA ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société Institut national des sciences appliquées de Rouen domicilié(e) 685 Avenue de l'université, BP 08 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 601 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national des sciences appliquées de Rouen, M. Baptiste Blondel-Angot domicilié(e) 685 Avenue de l'université, BP 08 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France.

La marque INSA ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSA ROUEN est expirée depuis le 7 mars 2023.

Institut national des sciences appliquées de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : InnovENT-E , ORCC+ , Innov'Ethique , MarocTECH , MarocTECH-U , E-YAKA BUSINESS GAMES , Station Rennes


Institut national des sciences appliquées de Rouen, EPSCP - 685 Avenue de l'université, BP 08 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France - SIREN 197601651


Institut national des sciences appliquées de Rouen, M. Baptiste Blondel-Angot - 685 Avenue de l'université, BP 08 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.