Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InnovENT-E
Institut National des Sciences Appliquées de Rouen, EPSCP

Numéro de dépôt :
3896933
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
InnovENT-E de Institut National des Sciences Appliquées de Rouen

Présentation de la marque InnovENT-E

Déposée le 14 février 2012 par la société Institut National des Sciences Appliquées de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InnovENT-E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Institut National des Sciences Appliquées de Rouen domicilié(e) Avenue de l'Université, BP 8 - 76801 - SAINT ETIENNE-DU-ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 601 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National des Sciences Appliquées de Rouen, M. Blondel-Angot Baptiste domicilié(e) Avenue de l'Université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France.

La marque InnovENT-E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InnovENT-E est expirée depuis le 14 février 2022.

Institut National des Sciences Appliquées de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : ORCC+ , Innov'Ethique , INSA ROUEN , MarocTECH , MarocTECH-U , E-YAKA BUSINESS GAMES , Station Rennes


Institut National des Sciences Appliquées de Rouen, EPSCP - Avenue de l'Université, BP 8 - 76801 - SAINT ETIENNE-DU-ROUVRAY - France - SIREN 197601651


Institut National des Sciences Appliquées de Rouen, M. Blondel-Angot Baptiste - Avenue de l'Université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.