Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIXCIS Programme d'ingénierie d'exercice pour cellule de crise
INSTITUT NATIONAL DES HAUTES ETUDES DE LA SECURITE ET DE LA JUSTICE, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4009657
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2023
PIXCIS Programme d\'ingénierie d\'exercice pour cellule de crise de INSTITUT NATIONAL DES HAUTES ETUDES DE LA SECURITE ET DE LA JUSTICE

Présentation de la marque PIXCIS Programme d'ingénierie d'exercice pour cellule de crise

Déposée le 15 mai 2013 par la société INSTITUT NATIONAL DES HAUTES ETUDES DE LA SECURITE ET DE LA JUSTICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIXCIS Programme d'ingénierie d'exercice pour cellule de crise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DES HAUTES ETUDES DE LA SECURITE ET DE LA JUSTICE domicilié(e) Ecole militaire, 1 place Joffre, Case no 39 - 75700 - PARIS 07 SP - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 007 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, M. VENTRE André-Michel domicilié(e) Ecole militaire, 1 place Joffre, Case no 39 - 75700 - PARIS 07 SP - France.

La marque PIXCIS Programme d'ingénierie d'exercice pour cellule de crise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIXCIS Programme d'ingénierie d'exercice pour cellule de crise est expirée depuis le 15 mai 2023.

INSTITUT NATIONAL DES HAUTES ETUDES DE LA SECURITE ET DE LA JUSTICE a également déposé les autres marques suivantes : CONFERENCIER EUCLES


INSTITUT NATIONAL DES HAUTES ETUDES DE LA SECURITE ET DE LA JUSTICE, Etablissement public à caractère administratif - Ecole militaire, 1 place Joffre, Case no 39 - 75700 - PARIS 07 SP - France - SIREN 130007768


Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, M. VENTRE André-Michel - Ecole militaire, 1 place Joffre, Case no 39 - 75700 - PARIS 07 SP - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610124 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Aucun des services précités n'étant destinés au développement de capteurs d'image.