Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES - INRAP
/
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES - INRAP, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3138467
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES - INRAP

Présentation de la marque INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

Déposée le 21 décembre 2001 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES - INRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES - INRAP, Etablissement public administratif, domicilié(e) 7, rue de Madrid, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION JULIEN INRAP - France.

La marque INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES est expirée depuis le 21 décembre 2011.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES - INRAP a également déposé les autres marques suivantes : Recherches archéologiques Inrap Institut de Recherches Archéologiques Préventives , Inrap , Archéopages , Archéopages , Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives , IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES , Archéozoom , Inrap , Nous fouillons, c'est votre histoire , Institut national de recherches archéologiques préventives Inrap


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES - INRAP, Etablissement public administratif - 7, rue de Madrid, 75008 PARIS - France


MARION JULIEN INRAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Recherche scientifique.