IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), Etablissement Public Administratif
Numéro de dépôt :
3899473
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
Présentation de la marque IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Déposée le 22 février 2012 par Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), Etablissement Public Administratif domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LDGR, Maître DELION domicilié(e) 43/45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES est expirée depuis le 22 février 2022.
Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), Etablissement Public Administratif - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
SCP LDGR, Maître DELION - 43/45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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