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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
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Pro-SiVIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pro-SiVIC
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE

Numéro de dépôt :
3760706
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/08/2020
Pro-SiVIC de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE

Présentation de la marque Pro-SiVIC

Déposée le 17 août 2010 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE et LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pro-SiVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE domicilié(e) 25 AVENUE FRANÇOIS MITTERRAND CASE 24 - 69675 - BRON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE domicilié(e) 58 BOULEVARD LEFEBVRE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque Pro-SiVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro-SiVIC est expirée depuis le 17 août 2020.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : ERGOPTIM


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE - 25 AVENUE FRANÇOIS MITTERRAND CASE 24 - 69675 - BRON CEDEX - France - SIREN 1

LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE - 58 BOULEVARD LEFEBVRE - 75015 - PARIS - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 28 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541379 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; logiciels permettant de reproduire par la simulation la réalité physique d'un environnement et d'en restituer les données ; logiciels permettant la perception d'un environnement routier obtenu à partir de capteurs ; logiciels d'aide à la conduite d'un véhicule terrestre ; logiciels d'analyse de performance visuelle du conducteur d'un véhicule terrestre ; logiciels pour la détection automatique d'incidents sur un réseau routier ; logiciels d'étude de l'environnement routier ; logiciels d'étude du comportement d'un véhicule terrestre.

Formation en matière de logiciels ; formation en matière de logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; formation pour l'utilisation de logiciels permettant de reproduire par la simulation la réalité physique d'un environnement et d'en restituer les données ; formation pour l'utilisation de logiciels permettant la perception d'un environnement routier obtenu à partir de capteurs ; formation pour l'utilisation de logiciels d'aide à la conduite d'un véhicule terrestre ; formation pour l'utilisation de logiciels d'analyse de performance visuelle du conducteur d'un véhicule terrestre.

Consultation en matière de logiciels ; consultation en matière de logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; maintenance de logiciels ; maintenance de logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; élaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; location de logiciels ; location de logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; installation de logiciels ; installation de logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; mise à jour de logiciels ; mise à jour de logiciels de simulation et de modélisation d'un environnement ; programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherches techniques.