Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOMORED
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
1576018
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2030

Présentation de la marque HOMORED

Déposée le 19 février 1990 par la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMORED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE domicilié(e) 147 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque HOMORED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOMORED arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : 58W3 , REGIFERT , WEEK-END , CHOUPETTE , REGIFERT , SYST'N


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif - 147 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France - SIREN 180070039


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2161900 - Publication au BOPI 2000-01-13

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425653 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738637 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04

Variétés d'espèces fruitières