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Marques déposées par la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles
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HYGROVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGROVET
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles

Numéro de dépôt :
94530317
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque HYGROVET

Déposée le 22 juillet 1994 par la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGROVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles domicilié(e) 30, Rue Olivier Noyer, 75680 PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE A l'attention de Madame FAROUIL - France.

La marque HYGROVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGROVET est expirée depuis le 22 juillet 2004.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles a également déposé les autres marques suivantes : PERCEVAL , ALISE CONSEILS ET LOGICIELS , EOL-3D , LA MAITRISE DU RISQUE , RAYPLUS , BLOCGRAF , EOL-2D , CREOL 3 D , LA LIGNE PREVENTION , DEVORE


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles - 30, Rue Olivier Noyer, 75680 PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 775671456


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE A l'attention de Madame FAROUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.