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Marques déposées par la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles
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ALISE CONSEILS ET LOGICIELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALISE CONSEILS ET LOGICIELS
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles

Numéro de dépôt :
94546575
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2004

Présentation de la marque ALISE CONSEILS ET LOGICIELS

Déposée le 25 novembre 1994 par la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALISE CONSEILS ET LOGICIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles domicilié(e) 30, rue Olivier Noyer, 75680 PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE A l'attention de Madame FAROUIL - France.

La marque ALISE CONSEILS ET LOGICIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALISE CONSEILS ET LOGICIELS est expirée depuis le 25 novembre 2004.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles a également déposé les autres marques suivantes : PERCEVAL , EOL-3D , LA MAITRISE DU RISQUE , RAYPLUS , BLOCGRAF , EOL-2D , CREOL 3 D , LA LIGNE PREVENTION , HYGROVET , DEVORE


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles - 30, rue Olivier Noyer, 75680 PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 775671456


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE A l'attention de Madame FAROUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'expositions