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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
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TRIKLORAME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRIKLORAME
Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, Association régie par la loi 1901

Numéro de dépôt :
3604904
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2028
TRIKLORAME de Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Présentation de la marque TRIKLORAME

Déposée le 15 octobre 2008 par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIKLORAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles domicilié(e) 65, boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE, Madame Anne LE ROY domicilié(e) 65, BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France.

La marque TRIKLORAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIKLORAME arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT


Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, Association régie par la loi 1901 - 65, boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France - SIREN 775671456


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE, Madame Anne LE ROY - 65, BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697384 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage et de contrôle, notamment appareils de mesurage de la concentration de composés chlorés dans l'air et appareils de prélèvement de composés chlorés dans l'air.