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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de sécurité (INRS
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SEIRICH Évaluer le risque chimique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIRICH Évaluer le risque chimique
Institut National de Recherche et de sécurité (INRS), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4080230
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2024
SEIRICH Évaluer le risque chimique de Institut National de Recherche et de sécurité (INRS

Présentation de la marque SEIRICH Évaluer le risque chimique

Déposée le 28 mars 2014 par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de sécurité (INRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEIRICH Évaluer le risque chimique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de sécurité (INRS domicilié(e) 65 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche et de sécurité (INRS), Mme LE ROY Anne domicilié(e) 65 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France.

La marque SEIRICH Évaluer le risque chimique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIRICH Évaluer le risque chimique est expirée depuis le 28 mars 2024.

Institut National de Recherche et de sécurité (INRS a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT


Institut National de Recherche et de sécurité (INRS), Association loi 1901 - 65 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France - SIREN 775671456


Institut National de Recherche et de sécurité (INRS), Mme LE ROY Anne - 65 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; journaux ; brochures ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents.