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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS
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Références en santé au travail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Références en santé au travail
Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3951267
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Références en santé au travail de Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS

Présentation de la marque Références en santé au travail

Déposée le 1 octobre 2012 par l'association loi 1901 Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Références en santé au travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS domicilié(e) 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS) domicilié(e) 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France.

La marque Références en santé au travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Références en santé au travail est expirée depuis le 1 octobre 2022.

Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT


Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS), association loi 1901 - 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France - SIREN 775671456


Institut national de Recherche et de Sécurité (INRS) - 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.