Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
96646157
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006
Présentation de la marque OMEGA
Déposée le 14 octobre 1996 par Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901, domicilié(e) 30, Rue Olivier Noyer, 75680 PARIS Cedex 14 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche et de Sécurité A l'attention de Mme FAROVIC - France.
La marque OMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 - 30, Rue Olivier Noyer, 75680 PARIS Cedex 14 - France
Institut National de Recherche et de Sécurité A l'attention de Mme FAROVIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
. Machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres): accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. . Traitements de matériaux, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie rabotage. Broderie, couture découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage - Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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