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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3872025
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Marque en couleurs, figurative de Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 2011 par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS domicilié(e) 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS) domicilié(e) 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872025.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT


Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS), association loi 1901 - 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France - SIREN 775671456


Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS) - 30 rue Olivier Noyer - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation.