DECRAY

Institut National de Recherche et de Sécurité désigné par I.N.R.S. (Association) loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque DECRAY

Déposée le 17 janvier 1992 par Institut National de Recherche et de Sécurité désigné par I.N.R.S. (Association) loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est Institut National de Recherche et de Sécurité désigné par I.N.R.S. (Association) loi du 1er Juillet 1901, domicilié(e) 30 rue Olivier Noyer, 75680 PARIS CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MOYEN Directeur Général I.N.R.S. - France.

La marque DECRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECRAY est expirée depuis le 17 janvier 2002.

Institut National de Recherche et de Sécurité désigné par I.N.R.S. (Association) loi du 1er Juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT