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Marques déposées par Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT MP INRS
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DECLARATION SYNAPSE PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLARATION SYNAPSE PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS
Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT MP INRS

Numéro de dépôt :
4423678
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
DECLARATION SYNAPSE PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS de Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT MP INRS

Présentation de la marque DECLARATION SYNAPSE PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT MP INRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLARATION SYNAPSE PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT MP INRS domicilié(e) 65 Bd Richard Lenoir - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne LE ROY domicilié(e) 65 BD Richard Lenoir - 75011 - Paris - France.

La marque DECLARATION SYNAPSE PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLARATION SYNAPSE PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT MP INRS a également déposé les autres marques suivantes : BIOTOX , TUTOPREV , CATHIA , SEIRICH Évaluer le risque chimique , BIOTOX , HYGROVET , EVEC , GPS SST , S SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL , INRS


Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des AT MP INRS - 65 Bd Richard Lenoir - 75011 - Paris - France


Madame Anne LE ROY - 65 BD Richard Lenoir - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; brochures ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; stockage électronique de données.