CARAMIANTE

Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901

Présentation de la marque CARAMIANTE

Déposée le 21 août 1997 par la société Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAMIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la société Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 domicilié(e) 30, Rue Olivier Noyer, 75680 Paris Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche et de Sécurité A l'attention de Mme Farouil - France.

La marque CARAMIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMIANTE est expirée depuis le 21 août 2007.

Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT