BIOTOX
Présentation de la marque BIOTOX
Déposée le 24 septembre 2004 par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTOX est expirée depuis le 22 mai 2024.
Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 février 2005 - retrait partiel n°407462 - Publication au BOPI 2005-02-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2560547 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22