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Marques déposées par la société Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901
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ATCHERM
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ATCHERM
Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
96650817
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ATCHERM

Déposée le 13 novembre 1996 par la société Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATCHERM »

Le déposant est la société Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 domicilié(e) 30, Rue Olivier Noyer, 75680 Paris Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche et de Sécurité à l'attention de Mme Farouil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 25 40

Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT , TUTOPREV


Institut National de Recherche et de Sécurité Association Loi de 1901 - 30, Rue Olivier Noyer, 75680 Paris Cedex 14 - France - SIREN 775671456


Institut National de Recherche et de Sécurité à l'attention de Mme Farouil - France


Inscription le 4 avril 1997 - Retrait total n°235324 - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1997-04-04

. Métaux communs et leurs alliages: matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. . Vêtements, chaussures, chapellerie . Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). . Traitement de matériaux: scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et regénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.