Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901
/
ACTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTHERM
Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
97660936
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque ACTHERM

Déposée le 24 janvier 1997 par la société Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la société Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901 domicilié(e) 30 Rue Olivier Noyer, 75680 Paris Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche et de sécurité à l'attention de Mme FAROUIL - France.

La marque ACTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTHERM est expirée depuis le 24 janvier 2007.

Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT


Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901 - 30 Rue Olivier Noyer, 75680 Paris Cedex 14 - France - SIREN 775671456


Institut National de Recherche et de sécurité à l'attention de Mme FAROUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

. Métaux communs et leurs aliages: matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques coffres forts - minerais . Cordes, ficelles, filets; tentes, bâches - matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes . vêtements, chaussures, chapellerie . Traitement de matériaux transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Traitement de matériaux: scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents, étamage, purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux), montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.