INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE, Etablissement public national à caractère administratif ECOLE NAT GENIE EAU ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
4282821
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
Présentation de la marque TSMO
Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE et ECOLE NAT GENIE EAU ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TSMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE, Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 1 Rue Pierre Gilles de Gennes - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et ECOLE NAT GENIE EAU ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 1 Quai Koch - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TSMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE, Etablissement public national à caractère administratif - 1 Rue Pierre Gilles de Gennes - 92160 - ANTONY - France - SIREN 1
ECOLE NAT GENIE EAU ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif - 1 Quai Koch - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 1
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Logiciels ; logiciels à usage commercial ; programmes informatiques utilitaires ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de création de bases de données interrogeables ; logiciels pour fourniture d'accès à des bases de données propriétaires en ligne ; logiciels d'appui pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles ; logiciels de simulation tarifaire ; logiciel d'aide à l'établissement de tarifs ; logiciel d'aide à la prise de décision dans le domaine financier et comptable ;
Fourniture d'accès à des bases de données ;
Conception de logiciels ; configuration de logiciels ; développement de logiciels ; ingénierie logicielle ; installation de logiciels ; personnalisation de logiciels ; maintenance de logiciels ; conception de bases de données ; développement de bases de données informatiques ; hébergement de bases de données informatiques ; mise à jour de logiciels de bases de données ; logiciel -service [SaaS] ; services de conseils en matière de logiciels ; services de conseils en matière d'utilisation de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils techniques en matière d'exploitation de logiciels.
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