INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
4085455
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/04/2024
Présentation de la marque L'EAU EN JEU
Déposée le 18 avril 2014 par la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « L'EAU EN JEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA domicilié(e) 1 Rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030 - 92761 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE0 - France.
La marque L'EAU EN JEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA), Etablissement public national à caractère administratif - 1 Rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030 - 92761 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 180070013
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE0 - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, Cédéroms, DVD ; diapositives ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes, jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Blocs de construction (jouets). Mobiles (jouets) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (cartes à jouer), cartes à jouer.
Education ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de textes autres que publicitaires ainsi que de matériel d'instruction et d'enseignement ; publications d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; locations de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication en ligne de livres, de périodiques et d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; micro-édition ; édition et publication de livres, journaux, revues, imprimés, périodiques, Cédéroms, DVD ; édition d'ouvrages scientifiques.
Evaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; services de recherche et développement en ingénierie de l'agriculture et de l'environnement ; conception, élaboration (conception) et développement d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'EAU EN JEU"