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Marques déposées par la société Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
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CLPA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLPA
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3631825
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029
CLPA de Institut national de recherche en sciences et technologies pour l\'environnement et l\'agriculture

Présentation de la marque CLPA

Déposée le 23 février 2009 par la société Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la société Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture domicilié(e) 1 Rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030 - 92761 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CLPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLPA arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU EN JEU , Minéa , PULVECO , Criticité , OPTIRRIG , ESTER , PICORE , FROILOC , TSMO , Casses


Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, Etablissement public national à caractère administratif - 1 Rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030 - 92761 - ANTONY Cedex - France - SIREN 180070013


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702653 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Diapositives, supports de données magnétiques, Cédéroms, logiciels, tableaux d'affichage électroniques.

Cartes géographiques, imprimés.

Gestion de fichiers informatiques.

Education et formation, publication de livres.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs en rapport avec les emprises d'avalanches, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un système d'informations à référence spatiale.