Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
/
Casses
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Casses
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3566689
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2028
Casses de Institut national de recherche en sciences et technologies pour l\'environnement et l\'agriculture

Présentation de la marque Casses

Déposée le 2 avril 2008 par la société Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Casses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la société Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture domicilié(e) 1 RUE PIERRE GILLES DE GENNES - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Casses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Casses arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU EN JEU , Minéa , PULVECO , Criticité , OPTIRRIG , ESTER , PICORE , FROILOC , CLPA , TSMO


Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, Etablissement public national à caractère administratif - 1 RUE PIERRE GILLES DE GENNES - 92160 - ANTONY - France - SIREN 180070013


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2679025 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Logiciels destinés au calcul, à l'évaluation et aux prévisions du nombre de casses de tronçons de canalisations d'eau potable.

Expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, services d'ingénieurs, notamment en rapport avec le nombre de casses de tronçons de canalisations d'eau potable, installation et mise à jour de logiciels en rapport avec ce nombre de casses, destinés aux gestionnaires des services publics d'alimentation en eau potable.