Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Numerica - vers une Cité du Numérique
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE

Numéro de dépôt :
4623366
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Terra Numerica - vers une Cité du Numérique de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE

Présentation de la marque Terra Numerica - vers une Cité du Numérique

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Numerica - vers une Cité du Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE domicilié(e) Domaine de Voluceau Rocquencourt - 78150 - LE CHESNAY ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque Terra Numerica - vers une Cité du Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Numerica - vers une Cité du Numérique arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KEENEO , COQ , FLIT SPORT , Loria Tech , LoriaTech , Terra Numerica , Logipedia , CROWFOX , LORIA , PréLiFa


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE - Domaine de Voluceau Rocquencourt - 78150 - LE CHESNAY ROCQUENCOURT - France


IPSIDE, Madame Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Fourniture d'accès à des bases de données multimédia ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, musique, illustrations graphiques, images, contenu audio, contenu vidéo, informations, et messages ; messagerie électronique ; mise à disposition de forums en ligne permettant aux modérateurs et aux internautes de partager des informations, des actualités, des tutoriels, des contenus éducatifs, de poser des questions et de faire des commentaires et de donner des avis et des conseils ; services de téléconférences et de visioconférence dans le domaine des cours et des formations en ligne ; transfert de messages sous forme de lettre d’information électronique (newsletter) ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ;

Enseignement ; enseignement et cours par correspondance ; éducation ; instruction ; services de cours et de formation proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; services de traduction ; tutorat ; formation et enseignement dans le domaine des sciences ; cours dans le domaine des sciences des données comprenant la dimension juridique et éthique des données ; formation interdisciplinaire dans le domaine du numérique et des algorithmes comprenant les sciences humaines et sociales ; édition de supports multimédias dans le domaine de l’enseignement ; édition de programmes multimédias, à savoir, mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux pour des logiciels d’enseignement ; enregistrement (filmage) de cours sur bandes vidéo ; mise à disposition de musique, de vidéos et de publications électroniques en ligne non téléchargeables à but éducatif ; organisation et conduite d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, et ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; formations techniques et pratiques (démonstrations) en matière d'utilisation de lecteurs multimédia diffusant en ligne des cours et des formations ; publication en ligne de livres et revues éducatives électroniques ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; expertises scientifiques et techniques ; recherches dans le domaine des logiciels d’enseignement scientifique ; hébergement de serveurs et location de serveurs web pour des logiciels d’enseignement scientifique ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine informatique rendues par des ingénieurs concernant les logiciels d’enseignement scientifique ; recherche, conception et développement pour des tiers de logiciels d’enseignement scientifique ; étude de projets techniques dans le domaine informatique et des logiciels d’enseignement ; maintenance, mise à jour ou location de logiciels d’enseignement ; hébergement de logiciels d’enseignement ; exploitation de logiciels d’enseignement scientifique ; exploitation de bases de données scientifiques dans le domaine des logiciels d’enseignement ; conduite d'études et de recherches informatiques, à savoir étude de projets techniques dans le domaine de l'élaboration logiciels d’enseignement; fourniture d’un site Internet permettant l’accès à des bases de données et à de la documentation en ligne ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ; développement de site web ; Conception et création de site web ; Hébergement de site web ; Maintenance de site web : Plateforme informatique en tant que service [PaaS].