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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique
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SICLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICLA
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique)

Numéro de dépôt :
1426615
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1996

Présentation de la marque SICLA

Déposée le 1 octobre 1986 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique), domicilié(e) Domaine de Voluceau-Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY CEDEX. - France.

La marque SICLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICLA est expirée depuis le 1 octobre 1996.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : KEENEO , SCIKIT-LEARN , Kaomi , COQ , DATEIA , FLIT SPORT , Loria Tech , MOBILE BUREAUTIQUE , PALPHALX , CeCILL


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique) - Domaine de Voluceau-Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, dispositifs pour la transmission de données entre ordinateurs, dispositifs électroniques pour le traitement de l'information, supports d'enregistrement de programmes informatiques, logiciels, programmes et langages pour ordinateurs, programmes et langages pour ordinateurs enregistrés sur bande magnétiques, disques, disquettes, semi-conducteurs, disques numériques, disques optiques.