INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, établissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
1515247
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1999
Présentation de la marque SABRINA
Déposée le 20 février 1989 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SABRINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, établissement public à caractère scientifique et technologique, domicilié(e) Domaine de Voluceau, ROCQUENCOURT, 78153 LE CHESNAY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque SABRINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, établissement public à caractère scientifique et technologique - Domaine de Voluceau, ROCQUENCOURT, 78153 LE CHESNAY. - France
Cabinet PONCET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Logiciels et programmes pour ordinateurs, logiciels et programmes pour ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques ou sur disques ou sur disquettes ou sur disques optiques ou sur semiconducteurs et sur tous supports, à savoir logiciels de gestion de bases de données relationnelles réparties, logiciels de description et de manipulation d'objets complexes, logiciels de support de règles de déduction.
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