Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M. PLUS
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE établissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
1553885
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque M. PLUS

Déposée le 29 septembre 1989 par la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE établissement public à caractère scientifique et technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M. PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE établissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Domaine de Voluceau, 78150 ROCQUENCOURT (dossier no 2153844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2153844) - France.

La marque M. PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M. PLUS est expirée depuis le 29 septembre 2009.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE établissement public à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : KEENEO , SCIKIT-LEARN , Kaomi , COQ , DATEIA , FLIT SPORT , Loria Tech , MOBILE BUREAUTIQUE , PALPHALX , CeCILL


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE établissement public à caractère scientifique et technologique - Domaine de Voluceau, 78150 ROCQUENCOURT (dossier no 2153844) - France - SIREN 180089047


Cabinet PONCET - (dossier no 2153844) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153844 - Publication au BOPI 1999-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Logiciels et programmes pour ordinateurs, logiciels et programmes pour ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques ou sur disques ou sur disquettes ou sur disques optiques ou sur semi-conducteurs et sur tous supports;logiciels de transmission de données sur réseau informatique; logiciels de messagerie électronique