Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROWFOX
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE

Numéro de dépôt :
4666218
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
CROWFOX de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE

Présentation de la marque CROWFOX

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROWFOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE domicilié(e) DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT - 78150 - LE CHESNAY ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Julie Haller domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque CROWFOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROWFOX arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KEENEO , COQ , FLIT SPORT , Loria Tech , LoriaTech , Terra Numerica , Logipedia , LORIA , PréLiFa ,


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE - DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT - 78150 - LE CHESNAY ROCQUENCOURT - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Julie Haller - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Appareils robotiques automatisés de manutention pour le chargement et le déchargement de produits. Appareils robotiques automatisés de manutention pour le tri, la récupération, le chargement, le déchargement, le traitement et la transformation des déchets et détritus. Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicule terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, manipulateurs industriels (machines), broyeurs de déchets (machines); broyeurs (machines), transporteurs de déchets ; séparateur de déchets, compacteur de déchets, broyeurs électriques de déchets, machines convertisseurs de déchets, souffleries pour comprimer et aspirer les déchets. Systèmes automatiques de collecte des déchets pour la collecte et le transport des déchets. Machines pour le tri et la séparation de matériaux recyclables; machines pour le tri et la séparation de matériaux à partir de déchets. Machines de triage à usage industriel; machines de triage optique à usage industriel; machines de triage de déchets et détritus, machines à trier les déchets et les matières premières de récupération, transporteurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, presses (machines à usage industriel), cisailles de machines et cisailles électriques, cribleurs, compacteurs pour les détritus, scies (machines), robots (machines), tables de tri rotatives, machine à trier optique, séparateurs balistiques (machines), décartonneurs (machines), tapis (machines), convoyeurs (machines) ; cribles rotatifs (machines), unité de tri de criblage mobile (machines), ouvreurs de sacs (machines), trémies doseuses (machines), cribles à disques (machines) . Robots ; robots industriels pour le tri; machines de tri pour l'industrie; machines-outils; machines de tri et machines-outils comprenant des systèmes de tri; robots industriels utilisés dans le cadre du ramassage, du tri et du traitement des déchets. Robots industriels utilisés dans des applications de logistique ;

Appareils et instruments optiques de lecture et de tri pour l'industrie ; matériel informatique de lecture et de tri pour l'industrie, notamment ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, unités de visualisation, claviers et imprimantes. Logiciels d’automatisation de processus robotique [RPA] ; logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique ; logiciels et programmes informatiques utilisés à des fins de lecture et de tri pour l'industrie. Logiciels ; ordinateurs et matériel informatique; logiciels et matériel informatiques utilisés en lien avec la programmation et l'exploitation de robots; logiciels informatiques utilisés en lien avec la programmation et l'exploitation de robots; robots de laboratoire. Logiciels d’aide au pilotage d’installations de traitement ou/et de valorisation de déchets ; logiciels de gestion, de rationalisation d'exploitation et d'aide à la maintenance de la gestion des installations de traitement et de valorisation de déchets, logiciels de supervision et de maintenance en matière de gestion des déchets. Logiciels de gestion, de rationalisation d'exploitation et d'aide à la maintenance de la gestion d'un centre de tri de déchets, logiciels de supervision en matière de gestion des déchets . Logiciels pour la commande de machines pour le tri et la séparation de matériaux recyclables; logiciels pour la commande de machines pour le tri et la séparation de matériaux à partir de déchets. Robots humanoïdes avec intelligence artificielle; robots de surveillance; robots utilisés dans les applications de sécurité, de sûreté et d'inspection; robots de divertissement. Ordinateurs avec équipements périphériques et programmes informatiques pour commander des transporteurs pneumatiques, pompes à vide (machines), broyeurs de déchets (machines) et compacteurs de déchets ;

Véhicules de transport; appareils de locomotion terrestres, aériens ou nautiques. Drones, drones à caméra, aéronefs télécommandés. Véhicules et appareils de locomotion équipés d'un dispositif d'évacuation des déchets; véhicules et appareils de locomotion de ramassage et collecte des déchets. Véhicules et appareils de locomotion de ramassage et collecte des déchets la manutention des ordures et autre type de déchets ;

Services d'installation, maintenance et réparation de systèmes de collecte et de destruction de déchets. Services d'installation, maintenance et réparation de robots de ramassage de collecte et de destruction des déchets. Services de ramassage, collecte et enlèvement de déchets et ordures ; services de réparation de machines et d'appareils. Installation, maintenance et réparation de systèmes de collecte et d'enlèvement des déchets et de véhicules de collecte des déchets; services d'enlèvement des déchets et de collecte des ordures; réparation de machines et d'appareils. Services de conseils en matière de maintenance et de réparation d'équipement mécaniques et électriques. Location de machines pour le tri, le traitement, la récupération et la transformation des déchets, location de machines pour le traitement de l'air, accompagnement dans la mise en service d'équipements mécaniques et électriques ;

Collecte, transport, réception et stockage de déchets, détritus et d'ordures ;

Manutention de déchets et d'ordures. Manutention, tri, traitement des déchets, détritus et d'ordures. Recyclage des déchets, détritus et d'ordures. Valorisation des déchets, détritus et d'ordures. Destruction déchets, détritus et d'ordures ;

Conception et développement de robots; services d'ingénierie en robotique. Services de recherche et conseils techniques, développement et conception y relatifs en matière de triage industriel, triage optique industriel, installations et systèmes de traitement de déchets et détritus et protection de l'environnement. Prestation de conseils en matière de contrôle de l'environnement, nettoyage du milieu ambiant et tri de déchets ; prestation de conseils en matière de recyclage, traitement et transformation des déchets et des ordures, prestation de conseils en matière de production d'énergie, mécanique, technologie informatique, télécommunication et électronique. Logiciel en tant que service [SaaS] en tant que logiciel pour l’apprentissage automatique ; maintenance et mise à jour de logiciels, conception et développement de logiciels et de matériel informatiques ; programmation informatique et analyse de systèmes informatiques; installation et maintenance de logiciels informatiques; personnalisation de matériel informatique et logiciels; recherche en matière de logiciels. Étude et développement de logiciels et de systèmes automatisés pour le pilotage, l’exploitation et la maintenance d’installations de traitement et de valorisation de déchets ; maintenance, configuration, mise à jour de logiciels dans le domaine du traitement des déchets ; conseils et consultation technique pour le tri, le traitement, la récupération et la transformation des déchets ; dessin industriel, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) et services d’ingénierie dans le domaine du traitement des déchets ; consultation et assistance en matière informatique dans le domaine du traitement des déchets. Etude et réalisation d'installations industrielles groupant un ensemble important et cohérent de machines ou d'équipements (ensemblier), études et conception notamment pour la construction de centres de tri, accompagnement dans la mise en service du centre de tri, Maintenance de logiciels, établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de centres de tri, conseils en construction notamment pour la construction de centres de tri, conseils et consultation sur la protection de l'environnement, conseils et consultation pour le tri, le traitement, la récupération et la transformation des déchets, dessins industriel, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, recherches en mécanique, recherche technique, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).