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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
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BASILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILE
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, (Etablissement public à caractère scientifique et technologique)

Numéro de dépôt :
1437105
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1997

Présentation de la marque BASILE

Déposée le 25 novembre 1987 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, (Etablissement public à caractère scientifique et technologique), domicilié(e) Domaine de Voluceau Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY CEDEX. - France.

La marque BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILE est expirée depuis le 25 novembre 1997.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KEENEO , SCIKIT-LEARN , Kaomi , COQ , DATEIA , FLIT SPORT , Loria Tech , MOBILE BUREAUTIQUE , PALPHALX , CeCILL


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, (Etablissement public à caractère scientifique et technologique) - Domaine de Voluceau Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Logiciel assurant la gestion d'une base de données et l'utilisation interactive de bibliothèques de programmes numériques.