Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat
/
Prévention maison
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prévention maison
Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3602819
Date de dépôt :
22/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2018
Prévention maison de Institut National de Prévention et d\'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l\'Etat

Présentation de la marque Prévention maison

Déposée le 22 septembre 2008 par la société Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prévention maison »

Le déposant est la société Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT-DENIS cedex - 93203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) domicilié(e) 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT-DENIS cedex - 93203 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prévention maison est expirée depuis le 22 septembre 2018.

Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRES , FRENCH INSTITUTE OF HEALTH PROMOTION AND EDUCATION INPES WWW.INPES.SANTE.FR , Toi-même tu sais , Ecoute ton oreille , Et la Santé, On dit quoi? , Repères pour votre pratique , Le regard des autres , ADOPTONS LES GESTES QUI NOUS PROTEGENT , ADOPTONS TOUS LES GESTES QUI NOUS PROTEGENT , ADOPTONS LES GESTES QUI NOUS PROTEGENT


Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat - 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT-DENIS cedex - 93203 - France - SIREN 180092280


Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) - 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT-DENIS cedex - 93203 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757145 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.