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Marques déposées par la société Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat
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Et la Santé, On dit quoi?
Marque expirée - Marque en non vigueur

Et la Santé, On dit quoi?
Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3621431
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
Et la Santé, On dit quoi? de Institut National de Prévention et d\'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l\'Etat

Présentation de la marque Et la Santé, On dit quoi?

Déposée le 23 décembre 2008 par la société Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Et la Santé, On dit quoi? »

Le déposant est la société Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 42 boulevard de la Libération,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) domicilié(e) 42 boulevard de la Libération,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Et la Santé, On dit quoi? est expirée depuis le 23 décembre 2018.

Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRES , FRENCH INSTITUTE OF HEALTH PROMOTION AND EDUCATION INPES WWW.INPES.SANTE.FR , Toi-même tu sais , Ecoute ton oreille , Repères pour votre pratique , Le regard des autres , ADOPTONS LES GESTES QUI NOUS PROTEGENT , ADOPTONS TOUS LES GESTES QUI NOUS PROTEGENT , Prévention maison , ADOPTONS LES GESTES QUI NOUS PROTEGENT


Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat - 42 boulevard de la Libération,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France - SIREN 180092280


Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) - 42 boulevard de la Libération,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757145 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.