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Marques déposées par la société Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES
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Baromètre santé jeunes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baromètre santé jeunes
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3938121
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
Baromètre santé jeunes de Institut national de prévention et d\'éducation pour la santé (INPES

Présentation de la marque Baromètre santé jeunes

Déposée le 27 juillet 2012 par la société Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baromètre santé jeunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES domicilié(e) 42 boulevard de la Libération - 93203 - SAINT-DENIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), Mme LE LUONG Thanh domicilié(e) 42 boulevard de la Libération - 93203 - SAINT-DENIS cedex - France.

La marque Baromètre santé jeunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baromètre santé jeunes est expirée depuis le 27 juillet 2022.

Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES a également déposé les autres marques suivantes : Baromètre santé de l'INPES , Baromètre santé nutrition , PANJO , Nutriscore , MANGER BOUGER PNNS PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE , Drogues, savoir plus, risquer moins , Baromètre santé médecins généralistes , LA FABRIQUE A MENUS MANGERBOUGER.FR , Les journées de la prévention , LA SANTE EN ACTION


Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), Etablissement public administratif de l'Etat - 42 boulevard de la Libération - 93203 - SAINT-DENIS cedex - France - SIREN 180092280


Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), Mme LE LUONG Thanh - 42 boulevard de la Libération - 93203 - SAINT-DENIS cedex - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757145 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.