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Marques déposées par Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM
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SALTH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SALTH
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Etablissement public à caractère scientifique et technologie EPST
Université de Rennes 1, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel EPSCP

Numéro de dépôt :
4177459
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
SALTH de Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM

Présentation de la marque SALTH

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM et Université de Rennes 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Les déposants sont Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Etablissement public à caractère scientifique et technologie EPST domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France et Université de Rennes 1, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel EPSCP domicilié(e) 2 rue du Thabor, CS 46510 - 35065 - RENNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ouest Valorisation, SAS domicilié(e) Métropolis 2, 14 C rue du Pâtis Tatelin, CS80804 - 35708 - RENNES CEDEX - France.

La marque SALTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALTH arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : NeurATRIS


Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Etablissement public à caractère scientifique et technologie EPST - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France

Université de Rennes 1, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel EPSCP - 2 rue du Thabor, CS 46510 - 35065 - RENNES CEDEX - France


Ouest Valorisation, SAS - Métropolis 2, 14 C rue du Pâtis Tatelin, CS80804 - 35708 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.