Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTOPATH
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

Numéro de dépôt :
4536976
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
OPTOPATH de Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM

Présentation de la marque OPTOPATH

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTOPATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Emilie ARTUPHEL domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France.

La marque OPTOPATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTOPATH arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : SCENITH , NeurATRIS , METAMIC


Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) - 101 rue de Tolbiac - 75013 - Paris - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Emilie ARTUPHEL - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Produits chimiques pour le développement de produits biotechnologiques ; réactifs pour la recherche médicale ; substances pour utilisation en laboratoire ; produits chimiques de laboratoire à usage scientifique ; agents de radiodiagnostic in vivo à usage scientifique ; agents de dépistage pour diagnostic in vivo à usage scientifique ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine ; réactifs de diagnostic clinique; produits de contraste pour l'imagerie in vivo ; matériel pour tests diagnostiques à usage médical ; produits pharmaceutiques pour la prévention des maladies du système nerveux ; produits et substances pharmaceutiques pour le traitement des altérations neurobiologiques, des pathologies psychologiques et des troubles du comportement ;

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai et d'enseignement; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires; logiciels ; plates-formes logicielles collaboratives [logiciels] ; modèles pour expériences scientifiques en laboratoire ; échantillons scientifiques pour laboratoires ; appareils d'imagerie à usage scientifique ; appareils et instruments scientifiques de recherche, d’essai et de diagnostic dans le domaine des altérations neurobiologiques, des pathologies psychologiques et des troubles du comportement ;

Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ; dispositifs thérapeutiques ; équipement de diagnostic, d'examen et de surveillance ; appareils pour la réalisation de tests de diagnostic à usage médical ; instruments de diagnostic à ultrasons à usage thérapeutique ; instruments médicaux pour la surveillance thérapeutique de traitements médicamenteux ; appareils pour le diagnostic des altérations neurobiologiques et des pathologies psychologiques ; appareils pour l'analyse des fréquences des ondes cérébrales ; électro-encéphalogrammes ; électrodes pour recueillir des paramètres électrophysiologiques ; instruments d'examens optomédicaux ; appareils d'imagerie médicale ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement dans les domaines scientifiques, médicaux et pharmaceutiques ;

Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de vente au détail et en ligne d’équipements technologiques dans les domaines scientifiques, médicaux et pharmaceutiques ; publicité de produits pharmaceutiques et d’équipements technologiques ; compilation de données statistiques en matière de recherche médicale ; traitement de données ;

Services de financement de projets et d’investissements dans le domaine de la recherche médicale ;

Éducation; formation ; transmission de savoir-faire [formation] ; démonstrations à des fins de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de formation et d'enseignement dans le domaine médical ; formation à la manipulation d'appareils et d'instruments scientifiques pour la recherche en laboratoire ; publication et édition de documents, de manuels, de livres dans les domaines scientifiques, médicaux et pharmaceutiques ; publication d’articles scientifiques ; publication et émission d'articles scientifiques en rapport avec la technologie médicale ; publication de revues en ligne dans les domaines scientifiques, médicaux et pharmaceutiques ; publication de résultats d’essais cliniques ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; études et projets de recherches techniques ; recherches biologiques, cliniques et médicales ; laboratoires de recherche ; essais cliniques ; services d'essai en laboratoire ; recherches scientifiques à des fins médicales ; recherche et développement dans le domaine médical, pharmaceutique et biotechnologique; développement de nouveaux produits ; développement d'équipements et de procédés industriels ; développement de produits pharmaceutiques ; conception et développement de méthodes d’analyse et d'essai ; conception et développement d'appareils de diagnostic médical; services d'analyses industrielles et de recherches industrielles; services de recherche scientifique à buts médicaux ; services de recherches médicales et pharmacologiques ; services de développement biologique ; conception et développement de technologies médicales ; services de conseils dans le domaine du développement technologique ; consultation en matière de recherche et développement pharmaceutiques ; services de conseils en matière de recherche et de développement dans le domaine de la thérapeutique ; recherche scientifique à des fins médicales des altérations neurobiologiques, des pathologies psychologiques et des troubles du comportement; réalisation d’essais cliniques dans le domaine des altérations neurobiologiques, des pathologies psychologiques et des troubles du comportement ; tests génétiques sur des animaux de laboratoire à des fins de recherche ; préparation d'échantillons biologiques pour tests et analyses dans des laboratoires de recherche ; fourniture d'informations en recherche médicale et scientifique dans le domaine des produits pharmaceutiques et des essais cliniques ; services de conseils en matière de tests en laboratoire ; fourniture d'informations en recherche médicale et scientifique dans le domaine des produits pharmaceutiques et des essais cliniques ;

Services médicaux; services vétérinaires; services de soins de santé pour êtres humains ; services de santé mentale ; services thérapeutiques ; services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques ; services de pathologie ; réalisation de diagnostic de maladies ; services d'examens médicaux en matière de diagnostic et de traitement de maladies ; services de conseils concernant les maladies dégénératives ; services d'évaluations et d'examens psychologiques ; traitements psychologiques ; services de diagnostic psychologique ; tests médicaux à des fins de diagnostic ou de traitement ; tests psychométriques à des fins médicales ; services de traitement des addictions ; services d'imagerie médicale ; imagerie optique à des fins de diagnostic médical.