INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH
Marque enregistrée - Marque en vigueur
INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
4370178
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
Présentation de la marque INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH
Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM domicilié(e) 101 rue de Tolbiac, F-75654 PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 036 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : SALTH , Ossébo , SCENITH , NeurATRIS , METAMIC , OPTOPATH
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif - 101 rue de Tolbiac, F-75654 PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 180036048
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels, tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Communications et transmission électronique de données, d'images, et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie, envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions en ligne ; services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne ; publication de textes (à l'exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres ; animation de débats dans des lieux privés ou publics, organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences ; formation , organisation de manifestations publiques et d'expositions à but culturel ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Services de recherche en biologie, en bactériologie, en biotechnologie, en chimie ; services de recherche scientifique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine des sciences de la vie ;
Fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la santé.
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