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Marques déposées par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM
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TCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TCA
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4200009
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2025
TCA de INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM

Présentation de la marque TCA

Déposée le 28 juillet 2015 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 036 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCA arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : SERIMEDIS , PARK-MEDATLIS , aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé , LOGINSERM , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , CoLeT , MEDICIS MEDIA ELECTRONIQUE POUR LA DIFFUSION DES IMAGES DE LA SCIENCE , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS , SENTINELLES


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif - 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France - SIREN 180036048


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;

Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;

Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; expertise en matière de recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;

Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.