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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM
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SENTINELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENTINELLES
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique

Numéro de dépôt :
93487000
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2023

Présentation de la marque SENTINELLES

Déposée le 7 octobre 1993 par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque SENTINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENTINELLES est expirée depuis le 7 octobre 2023.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : SERIMEDIS , aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé , LOGINSERM , ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS , ANRS , ANRS MALADIES INFECTIEUSES EMERGENTES , anRS France REcherche Nord & sud Sida-hiv Hépatites , ANRS FRENSH , SCIENSAS , AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379434 - Publication au BOPI 2003-10-06

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250669 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541387 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

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