INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de dépôt :
3898106
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
Présentation de la marque SCIENSAS
Déposée le 17 février 2012 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SCIENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 036 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque SCIENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 180036048
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Produits de l`imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues, matériels d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
Communications et transmission électronique de données, d`images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
Services d`animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publications de textes (à l`exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférence dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d`expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
Services d`informations en ligne, services de recherche, services de santé, dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.
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