Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARK-MEDIATLIS
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, Etablissement public de santé
UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4120920
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2024
PARK-MEDIATLIS de INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM

Présentation de la marque PARK-MEDIATLIS

Déposée le 25 septembre 2014 par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, UNIVERSITE DE RENNES 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARK-MEDIATLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, Etablissement public de santé domicilié(e) Pontchaillou, 2 rue Henri Le Guilloux - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 2 rue du Thabor - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque PARK-MEDIATLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARK-MEDIATLIS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : PARK-MEDATLIS , TCA , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , CERReSP , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , BMK BMK TOOLS LA CHAINE DE VALEURS DES BIOMARQUEURS. , BILHVAX , Café Santé Inserm , MAVIE-LAB , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif - 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France - SIREN 1

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, Etablissement public de santé - Pontchaillou, 2 rue Henri Le Guilloux - 35000 - RENNES - France - SIREN 2

UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - 2 rue du Thabor - 35000 - RENNES - France - SIREN 1


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Programmes pour le traitement de données et supports de données dans le domaine médical ; équipements électroniques de traitement de données dans le domaine médical ; logiciels informatiques, et/ou scanners utilisés exclusivement dans le domaine médical ; logiciels pour l'imagerie dans le domaine médical ; logiciels pour la gestion de cabinets médicaux et pour applications cliniques et diagnostiques ; logiciels de gestion des techniques de traitement et de la documentation médicale en milieu hospitalier ; logiciels de conception, modélisation et planification dans le domaine médical ; logiciels pour l'utilisation dans la planification et l'observation (tracking) des procédés chirurgicaux ; logiciels pour l'utilisation dans la création de guides chirurgicaux spécifiques du patient ; logiciels pour l'utilisation dans la réception de guides chirurgicaux et de modèles anatomiques ; logiciels pour l'utilisation avec l'équipement de surveillance médical de patients, pour recevoir, traiter et transmettre des données ; logiciels de mesure, de collecte, de mémorisation, de traitement, d'affichage, de visualisation, d'extraction, de gestion, de stockage, de transmission, d'acheminement ainsi que de diagnostic pour données et images radiographiques à utiliser dans le domaine médical ; logiciels de mise en réseau pour le stockage, le traitement, la gestion et l'envoi de données et d'images de diagnostic médical ; logiciels informatiques fournissant un accès sur le Web à des dossiers médicaux, dossiers de santé électroniques et informations sur la santé personnelle par le biais d'un système d'exploitation Web ou une interface de portail ; logiciels pour la gestion du flux de travaux complet en milieu hospitalier, y compris gestion du traitement et documentation médicale ; programmes de mesurage pour mesures tridimensionnelles à usage médical ; programmes pour reconstruire des données tridimensionnelles à partir de photos bidimensionnelles à usage médical ; systèmes de gestion d'images et de documents électroniques composés de logiciels et de micrologiciels et conçus pour l'accès à des bases de données électroniques en ligne contenant des informations et des dossiers de patients ; appareils de traitement de données dans le domaine médical ; appareils pour des applications médico-diagnostiques à savoir appareils pour le stockage, le traitement, l'administration et la transmission de données et d'images médico-diagnostiques comprenant ordinateurs, postes de travail, écrans, claviers, systèmes informatiques à mémoire tampon, centres de réseau, interfaces, disques de mémoire ; matériel de mise en réseau pour le stockage, le traitement, la gestion et l'envoi de données et d'images de diagnostic médical ; appareils pour la génération d'images médico-diagnostiques par voie photographique ou thermique, à savoir vidéographes et imprimantes thermiques ; appareils pour le traitement, le développement et le balayage d'images médico-radiographiques ; caméras d'identification et tireuses optiques.

Traitement de données dans le domaine médical ; gestion de données par ordinateur dans le domaine médical ; composition de banques de données informatiques dans le domaine médical ; compilation de données dans des bases de données informatiques dans le domaine médical ; systématisation de données dans des bases de données informatiques dans le domaine médical ; administration de données dans des bases de données informatiques dans le domaine médical ; maintenance de données médicales dans des bases de données informatiques dans le domaine médical ; mise à jour et gestion de données dans des bases de données informatiques dans le domaine médical ; stockage électronique de données (gestion de fichiers informatisés) dans le domaine médical ; gestion de projets d'organisation dans le domaine du traitement électronique de données en rapport avec la collecte, l'archivage, la récupération et l'affichage de données dans le domaine médical ; gestion de projets de services et matériel de traitement de données dans le domaine médical ; fourniture à savoir vente au détail et location de logiciels informatiques, et/ou scanners utilisés exclusivement dans le domaine médical, de logiciels pour l'imagerie dans le domaine médical, de logiciels pour la gestion de cabinets médicaux et pour applications cliniques et diagnostiques, de logiciels de gestion des techniques de traitement et de la documentation médicale en milieu hospitalier, de logiciels de conception, modélisation et planification dans le domaine médical, de logiciels pour l'utilisation dans la planification et l'observation (tracking) des procédés chirurgicaux, de logiciels pour l'utilisation dans la création de guides chirurgicaux spécifiques du patient, de logiciels pour l'utilisation dans la réception de guides chirurgicaux et de modèles anatomiques, de logiciels pour l'utilisation avec l'équipement de surveillance médical de patients, pour recevoir, traiter et transmettre des données, de logiciels de mesure, de collecte, de mémorisation, de traitement, d'affichage, de visualisation, d'extraction, de gestion, de stockage, de transmission, d'acheminement ainsi que de diagnostic pour données et images radiographiques à utiliser dans le domaine médical, de logiciels de mise en réseau pour le stockage, le traitement, la gestion et l'envoi de données et d'images de diagnostic médical, de logiciels informatiques fournissant un accès sur le Web à des dossiers médicaux, dossiers de santé électroniques et informations sur la santé personnelle par le biais d'un système d'exploitation Web ou une interface de portail, de logiciels pour la gestion du flux de travaux complet en milieu hospitalier, y compris gestion du traitement et documentation médicale ; mise en page, mise en forme et transfert de données dans le domaine médical sur des cartes mémoire, cartes à pistes magnétiques, unités de mémoire amovibles et d'autres supports numériques de mémorisation de données.

Services scientifiques et technologiques en sciences médicales ; recherches scientifiques, médicales et industrielles dans le domaine de la technologie, technologie médicale, chirurgie ; services de recherche scientifique et du développement de nouveaux produits et services médicaux, d'essais pour méthodes de travail dans le domaine médical et chirurgical ; analyse de documentations médicales ; établissement de programmes pour le traitement d'informations de nature technique et scientifique, en particulier dans le domaine médical ; stockage de données électroniques, à savoir mémorisation de données, sauvegarde de données électroniques dans le domaine médical ; services de recherche scientifique et de réalisation d'études de projets scientifiques dans le domaine médical, conception et développement de services et matériel de traitement de données dans le domaine médical ; essai et contrôle technique en matière de traitement de données dans le domaine médical ; conception et location de programmes de traitement de données dans le domaine médical ; reconstitution de bases de données de type médical ; examen et recherche de données dans le domaine médical dans des bases de données et sur Internet pour les sciences et la recherche ; élaboration, conception, développement, compilation, mise à niveau, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques, et/ou scanners utilisés exclusivement dans le domaine médical, de logiciels pour l'imagerie dans le domaine médical, de logiciels pour la gestion de cabinets médicaux et pour applications cliniques et diagnostiques, de logiciels de gestion des techniques de traitement et de la documentation médicale en milieu hospitalier, de logiciels de conception, modélisation et planification dans le domaine médical, de logiciels pour l'utilisation dans la planification et l'observation (tracking) des procédés chirurgicaux, de logiciels pour l'utilisation dans la création de guides chirurgicaux spécifiques du patient, de logiciels pour l'utilisation dans la réception de guides chirurgicaux et de modèles anatomiques, de logiciels pour l'utilisation avec l'équipement de surveillance médical de patients, pour recevoir, traiter et transmettre des données, de logiciels de mesure, de collecte, de mémorisation, de traitement, d'affichage, de visualisation, d'extraction, de gestion, de stockage, de transmission, d'acheminement ainsi que de diagnostic pour données et images radiographiques à utiliser dans le domaine médical, de logiciels de mise en réseau pour le stockage, le traitement, la gestion et l'envoi de données et d'images de diagnostic médical, de logiciels informatiques fournissant un accès sur le Web à des dossiers médicaux, dossiers de santé électroniques et informations sur la santé personnelle par le biais d'un système d'exploitation Web ou une interface de portail, de logiciels pour la gestion du flux de travaux complet en milieu hospitalier, y compris gestion du traitement et documentation médicale ; mise en page, mise en forme et transfert de données dans le domaine médical sur des cartes mémoire, cartes à pistes magnétiques, unités de mémoire amovibles et d'autres supports numériques de mémorisation de données.