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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM
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ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Numéro de dépôt :
4418223
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS de INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM

Présentation de la marque ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM) domicilié(e) 101 rue Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : SERIMEDIS , aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé , LOGINSERM , SENTINELLES , ANRS , ANRS MALADIES INFECTIEUSES EMERGENTES , anRS France REcherche Nord & sud Sida-hiv Hépatites , ANRS FRENSH , SCIENSAS , AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM) - 101 rue Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;

Fourniture d'informations en matière de technologie scientifique ; fourniture d'informations sur des dispositifs médicaux via un site web interactif ; logiciel-service [SaaS] dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; plateforme en tant que service [PaaS] dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.