Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAVIE-LAB
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4295836
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
MAVIE-LAB de INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM

Présentation de la marque MAVIE-LAB

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM et l'association loi 1901 CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAVIE-LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 101 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et l'association loi 1901 CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES domicilié(e) 1 Avenue Pythagore - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI domicilié(e) 82 Bd de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque MAVIE-LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAVIE-LAB arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : PARK-MEDATLIS , TCA , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , CERReSP , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , BMK BMK TOOLS LA CHAINE DE VALEURS DES BIOMARQUEURS. , BILHVAX , Café Santé Inserm , PARK-MEDIATLIS , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif - 101 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France - SIREN 1

CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES, Association régie par la loi de 1901 - 1 Avenue Pythagore - 79000 - NIORT - France - SIREN 4


BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI - 82 Bd de Sébastopol - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciel de gestion de bases de données, logiciels éducatifs ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ;

Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ;

Mise en oeuvre de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accident de la vie courante, à savoir services de formation et d'éducation en matière de prévention des accidents de la vie courante ;

Conception, analyse et expérimentation de tous produits destinés à la prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ; services d'étude et de recherche en matière de prévention des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales (services rendus par des ingénieurs) ; étude de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ;

Services de conseil juridique en matière de préventions des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales.