Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXPERTISE COLLECTIVE INSERM
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique placé sous la tutelle conjointe des Ministres de la Recherche et de la Santé

Numéro de dépôt :
3278647
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2024
EXPERTISE COLLECTIVE INSERM de INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE

Présentation de la marque EXPERTISE COLLECTIVE INSERM

Déposée le 9 mars 2004 par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERTISE COLLECTIVE INSERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique placé sous la tutelle conjointe des Ministres de la Recherche et de la Santé domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque EXPERTISE COLLECTIVE INSERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPERTISE COLLECTIVE INSERM arrivera à expiration en date du 9 mars 2024.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : PARK-MEDATLIS , TCA , CERReSP , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , BMK BMK TOOLS LA CHAINE DE VALEURS DES BIOMARQUEURS. , BILHVAX , Café Santé Inserm , PARK-MEDIATLIS , MAVIE-LAB , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique placé sous la tutelle conjointe des Ministres de la Recherche et de la Santé - 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551399 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2014-02-20

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Gestion administrative de lieux d'expositions. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de reporteurs. Filmages sur bandes vidéo. Services juridiques ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches bactériologiques, recherches en chime ; expertise en matière de recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Expertise (travaux d'ingénieurs), consultations sur la protection de l'environnement et consultation en matière d'ordinateur. Etablissements de plans (construction). Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.