AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur
AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3677031
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
Présentation de la marque AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE
Déposée le 17 septembre 2009 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE »
Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 063 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE est expirée depuis le 17 septembre 2019.
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public national à caractère administratif - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 180063048
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 17 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°519022 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres ; animation de débats dans des lieux privés ou publics ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences ; formation ; organisation de manifestations publiques ; organisation d'expositions à but culturel ; tous ces services dans le domaine de la santé ou des sciences de la vie.
Services de recherche scientifique, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; fournitures d'informations en ligne dans le domaine de la santé ou des sciences de la vie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé ou des sciences de la vie.
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