Marque renouvelée - Marque en vigueur

aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3703935
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2030
aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé de INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM

Présentation de la marque aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé

Déposée le 12 janvier 2010 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM domicilié(e) 101 rue Tolbiac - 75654 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 036 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : SERIMEDIS , PARK-MEDATLIS , TCA , LOGINSERM , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , CoLeT , MEDICIS MEDIA ELECTRONIQUE POUR LA DIFFUSION DES IMAGES DE LA SCIENCE , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS , SENTINELLES


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public à caractère administratif - 101 rue Tolbiac - 75654 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 180036048


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731177 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-21

Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.

Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.

Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.

Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.

Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.

Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.